Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

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ressources:gouv:charte [23/01/2019 11:15]
gillesk [Article 5 : Données personnelles des adhérents du Collectif des Sel]
ressources:gouv:charte [08/12/2021 10:53] (Version actuelle)
gillesk
Ligne 4: Ligne 4:
 ===== Le règlement intérieur du Collectif des Sel ===== ===== Le règlement intérieur du Collectif des Sel =====
  
 +> '' Suite à l'adoption des nouveaux statuts de l'association par AGE du 7 décembre 2021, ce RI est caduque. Une nouvelle version va prochainement le remplacer '' 
 +
 +**Cette page est laissée en l'état en attendant**
  
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  • ressources/gouv/charte.txt
  • Dernière modification: 08/12/2021 10:53
  • de gillesk