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ressources:services:assurance [21/05/2018 12:34]
gillesk
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gillesk remplacement conditions 2020
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->L'assurance groupe pour les SEL est une assurance groupe premium souscrite auprès de la MAIF {{ressources:assurance:logo-maif.jpg?25&nolink|}}. +>L'assurance pour les SEL est une assurance groupe premium souscrite auprès de la MAIF {{ressources:assurance:logo-maif.jpg?25&nolink|}}. 
  
 >Sont couverts les SEL français, en association déclarée loi 1901 et en **association de fait**. >Sont couverts les SEL français, en association déclarée loi 1901 et en **association de fait**.
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 >La souscription est souple. Vous pouvez y souscrire à tout moment de l'année civile. Nous avons mis en place un calcul au ''prorata temporis'', au ''trimestre échu''. Ceci pour ne pas pénaliser les Sel qui prennent l'assurance en cours d'année.  >La souscription est souple. Vous pouvez y souscrire à tout moment de l'année civile. Nous avons mis en place un calcul au ''prorata temporis'', au ''trimestre échu''. Ceci pour ne pas pénaliser les Sel qui prennent l'assurance en cours d'année. 
  
->Pour 2018, l'assurance est de ''0.48'' centimes d'euro par ''adhérent'' pour ''l'année civile''. Si vous adhérez après le 1er Avril, l'assurance passe à ''0,36 €'' par adhérent, puis ''0,24 €'' par adhérent si vous adhérez après le 1er juillet et enfin ''0,12 €'' par adhérent si vous adhérez après le 1er Octobre. +>Pour 2019, l'assurance est de ''0.48'' centimes d'euro par ''adhérent'' pour ''l'année civile''. Si vous adhérez après le 1er Avril, l'assurance passe à ''0,36 €'' par adhérent, puis ''0,24 €'' par adhérent si vous adhérez après le 1er juillet et enfin ''0,12 €'' par adhérent si vous adhérez après le 1er Octobre. 
  
->Pour souscrire, votre association adhère au Collectif des Sel, soit ''8 €'' en 2018. Les membres de votre association n'ont pas besoin d'adhérer. Ils sont libres de le faire à titre personnel, indépendamment de votre Sel. Pour plus de détails, voir la [[ressources:plus:faq|FAQ]].+>Pour souscrire, votre association adhère au Collectif des Sel, soit ''8 €'' en 2019. Les membres de votre association n'ont pas besoin d'adhérer. Ils sont libres de le faire à titre personnel, indépendamment de votre Sel. Pour plus de détails, voir la [[ressources:plus:faq|FAQ]].
  
  
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 **Assurance Groupe** **Assurance Groupe**
-  * {{ressources:assurance:ConditionsGeneralesRaqvamMAIF2018.pdf|Conditions générales 2018}} + 
-  * {{ressources:assurance:GarantiesRaqvam_CollectivitesMAIF2018.pdf|Conditions particulières 2018}}+  * {{ :ressources:assurance:conditionsgeneralesraqvammaif2020.pdf |Conditions générales 2020}} 
 +  * {{ :ressources:assurance:conditionsparticulieresraqvammaif2020.pdf |Conditions particulières 2020}}
  • ressources/services/assurance.txt
  • Dernière modification: 26/02/2024 17:38
  • de rolandc